OHADA 2 L’Arbitrage

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    OHADA 2 L’Arbitrage

    EN MATIÈRE COMMERCIALE ET DES INVESTISSEMENTS EN AFRIQUE

    Gaston KENFACK DOUAJNI


    Le présent ouvrage publie les actes du colloque organisé par l’Association pour la promotion de l’arbitrage en Afrique (APAA) à Yaoundé (Cameroun), les 31 octobre et 1er novembre 2013 dans le cadre de la célébration du 20e anniversaire du Traité fondateur de l’OHADA, signé à Port-Louis (Île Maurice) le 17 octobre 1993.

    Quelle que soit la qualité des intervenants et l’intérêt des travaux, il n’était pas question en deux jours de brosser un tableau général de l’arbitrage et de son histoire. C’est pourquoi – afin d’optimiser les travaux du colloque, ainsi que d’en garantir la cohérence et la rigueur scientifique – les organisateurs se sont focalisés sur deux aspects principaux constituant autant d’objectifs assignés à ce colloque. Le premier objectif était de permettre aux participants de maîtriser l’institution arbitrale dans le cadre, classique, de l’arbitrage commercial international.

    Le deuxième objectif était de se familiariser avec l’arbitrage international en matière d’investissements. L’analyse de l’institution arbitrale et la quête de sa maîtrise a conduit à privilégier trois aspects : tout d’abord l’offre d’arbitrage, et plus précisément l’offre institutionnelle d’arbitrage ; ensuite les interactions entre la justice étatique et la justice arbitrale en Afrique ; enfin l’exécution des sentences arbitrales contre les personnes morales de droit public.

    Pour se familiariser avec l’arbitrage international en matière d’investissements, deux axes ont été plus précisément explorés : tout d’abord l’arbitrage CIRDI et l’Afrique ; ensuite l’arbitrage CCJA et les litiges relatifs aux investissements. Tout naturellement si l’on se réfère à la motivation et au contexte de ce colloque, le rôle de l’OHADA et tout particulièrement de la Cour commune de justice et d’arbitrage créée en son sein, a sous-tendu l’ensemble de cette réflexion. Au terme des travaux de ce très riche colloque, l’ouvrage ainsi publié sous la direction scientifique du Président de l’APAA – Gaston Kenfack Douajni – en témoignant de l’état de l’arbitrage en Afrique en matière commerciale et des investissements, entend ainsi œuvrer à la promotion en Afrique de la culture de l’Arbitrage et, plus généralement, des modes alternatifs de règlement des différends.

     



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